Une cour d’appel de New York a annulé jeudi la condamnation pour viol et agressions sexuelles de l’ex-producteur star d’Hollywood Harvey Weinstein en 2020, estimant que des erreurs de procédure avaient été commises durant le procès. Le tribunal a ordonné un nouveau procès.

Durant le procès, des témoignages portant sur d’autres faits que ceux commis contre les personnes plaignantes avaient notamment été admis “de façon erronée”, selon l’une des juges de la cour d’appel. Or ces témoignages avaient “dépeint une image hautement préjudiciable” d’Harvey Weinstein.

“La solution à ces erreurs choquantes est un nouveau procès”, a poursuivi cette juge.

“Avec cette décision, la cour continue à contrecarrer les victoires régulières pour lesquelles les survivantes de violences sexuelles se sont battues”, a pour sa part écrit une autre juge qui s’est prononcée contre la décision. “Les femmes qui portent le traumatisme de violences sexuelles et les blessures des témoignages répétés sont oubliées”, a-t-elle ajouté.

Deux condamnations

Harvey Weinstein, 72 ans, avait été condamné à 23 ans de prison à New York en 2020 pour viol et agression sexuelles. Puis en 2023, l’ex-producteur a été condamné à 16 ans de prison à Los Angeles pour des faits similaires.

Le producteur déchu, qui n’a jamais reconnu publiquement autre chose que des relations consenties, est actuellement détenu dans une prison de l’Etat de New York.

Le mouvement #MeToo avait été déclenché par les révélations sur le comportement de prédateur sexuel d’Harvey Weinstein, dont l’influence sur Hollywood était par le passé immense. Ces condamnations avaient constitué d’immenses victoires pour le mouvement.

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Condamné, le 9 mai, pour agression sexuelle et diffamation, l’ancien président américain Donald Trump est enfin reconnu comme un prédateur sexuel, souligne cette chroniqueuse du “New York Times”, qui se réjouit que le mouvement #MeToo boucle ainsi la boucle.

Avec la condamnation de Donald Trump à verser 5 millions de dollars [4,5 millions d’euros] pour diffamation et agression sexuelle à l’issue du procès qui l’opposait à E. Jean Carroll, le mouvement #MeToo boucle enfin la boucle.

En 2016, l’élection de Donald Trump à la présidence – en dépit de la diffusion, pendant la campagne électorale, d’un enregistrement de l’émission Access Hollywood où il se vantait d’agressions sexuelles et alors que plus d’une dizaine de femmes l’accusaient de crimes sexuels – avait déclenché des torrents d’indignation.

La juste colère des femmes

Cette colère fut le moteur de la Marche des femmes. Et le mouvement a incité quantité d’Américaines – dont nombre d’habitantes de banlieue non politisées – à chambouler leur vie pour se lancer dans le militantisme ou même briguer un mandat.

Cette colère, cet innommable dégoût face à l’indignité, a été l’étincelle qui a mis le feu aux poudres du mouvement #MeToo : dans l’impossibilité d’entreprendre quoi que ce soit contre le criminel qui dirigeait leur pays, les femmes ont concentré leurs efforts sur les institutions, et notamment sur l’industrie du divertissement.

J’ai toujours été convaincue que c’est à cause de Donald Trump que l’affaire Weinstein a débouché sur un tel paroxysme d’indignation dans tout le pays.

C’est le mouvement #MeToo qui a poussé l’ancienne chroniqueuse E. Jean Carroll à écrire le livre où elle révèle avoir été violée par Trump dans une cabine d’essayage du grand magasin [new-yorkais] Bergdorf Goodman dans les années 1990. “Alors qu’un flot de témoignages plus révoltants les uns que les autres se déversait, j’ai été obligée, comme tant d’autres femmes, de me souvenir de certains hommes croisés au cours de ma propre vie”, y écrit-elle.

La fin de la prescription

C’est également grâce à #MeToo que l’État de New York a adopté la loi baptisée “Adult Survivors Act” modifiant, pour une période définie, le délai de prescription pour les victimes d’agressions sexuelles. (Le mouvement #MeToo est aussi la raison pour laquelle cette loi a été promulguée par la gouverneure Kathy Hochul, et non par son prédécesseur, Andrew Cuomo, frappé d’infamie.)

E. Jean Carroll a été l’une des premières femmes à déposer plainte dans le cadre de la nouvelle loi. Grâce à sa persévérance, Donald Trump a pour la première fois été amené à rendre des comptes devant la justice pour sa façon de traiter les femmes. L’homme à l’origine du mouvement #MeToo commence à payer le prix de ses actes.

Le procès a permis de révéler combien le mouvement #MeToo avait changé la culture. Les avocats de E. Jean Carroll ont demandé à un jury composé de six hommes et trois femmes d’essayer de comprendre pourquoi une victime d’agression sexuelle peut garder le silence pendant des décennies, pourquoi elle ne se souvient pas forcément de la date précise de son agression et pourquoi son traumatisme ne se manifeste pas nécessairement de manière prévisible et facile à interpréter.

Comme si #MeToo n’avait jamais existé

L’avocat de Donald Trump, Joseph Tacopina, a, lui, tenté de faire comme si #MeToo n’avait jamais existé. Il a mitraillé de questions la victime, lui demandant pourquoi elle n’avait pas crié, pourquoi elle n’avait pas appelé la police, pourquoi elle n’était pas allée à l’hôpital. À Jessica Leeds – qui témoignait devant la cour que Trump l’avait agressée sexuellement dans un avion –, l’avocat a demandé si elle se souvenait “lui avoir dit non, d’arrêter ou quelque chose dans ce genre-là”.

J’ai passé plusieurs jours au tribunal et, en toute honnêteté, j’ai bien cru que cette tactique allait fonctionner sur certains jurés. L’un d’eux, un garde de sécurité de 31 ans, avait déclaré s’informer essentiellement grâce à des podcasts tels que ceux de Tim Pool, l’animateur d’extrême droite invité par Donald Trump à la Maison-Blanche en 2019.

De toute évidence, les jurés n’ont toutefois pas été convaincus par la défense de Trump puisqu’il ne leur a fallu que quelques heures pour décider de le condamner.

On pourra certes s’étonner que le jury déclare Trump responsable d’agression sexuelle mais pas de viol – le terme utilisé par E. Jean Carroll dans son accusation –, et les partisans de l’ancien président se raccrocheront peut-être à ce mince élément de disculpation.

De simple misogyne à prédateur

Mais ce qui compte réellement, c’est que pour la première fois un tribunal a confirmé ce que les femmes indignées par l’élection de Trump en 2016 avaient compris depuis longtemps : il n’est pas seulement un homme misogyne, mais un prédateur.

Je n’aurai pas la naïveté de croire que cela suffira à détourner les républicains de Donald Trump. “Je préférerais avoir un président qui n’ait pas été déclaré coupable d’agression, a ainsi déclaré le sénateur républicain Kevin Cramer, mais cela ne le disqualifie pas non plus.”

Reste que, si les jurés avaient tranché en faveur de Trump, cette décision aurait été pour lui une bénédiction qui aurait renforcé son aura d’impunité. Aujourd’hui, cette condamnation vient nous rappeler qu’il est la cible de plusieurs procédures judiciaires et que les mensonges, les fanfaronnades et les vœux pieux ne suffiront pas à le protéger.

La victoire électorale de Trump en 2016 semblait indiquer que les témoignages de nombreuses femmes ne comptaient pas. E. Jean Carroll a réussi à les faire entendre. J’espère seulement que d’autres femmes auront son courage.

Par Michelle Goldberg – The New York Times 

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Le manquement du gouvernement indien à sa responsabilité de faire appliquer de manière appropriée sa loi sur le harcèlement sexuel expose des millions de femmes à des risques sur leur lieu de travail en les privant de recours, a déclaré Human Rights Watch dans un rapport publié aujourd’hui. Le gouvernement devrait d’urgence veiller à la stricte application de sa Loi de 2013 sur le harcèlement sexuel des femmes sur le lieu de travail (prévention, interdiction et réparations), soit en anglais « Sexual Harassment of Women at Workplace (Prevention, Prohibition and Redressal) Act », communément appelée « POSH Act » ou loi POSH.

Ce rapport de 56 pages, intitulé « ‘No #MeToo for Women Like Us’: Poor Enforcement of India’s Sexual Harassment Law » (« ‘Pas de mouvement #MeToo pour les femmes comme nous’: Application inadéquate de la Loi sur le harcèlement sexuel en Inde »), montre qu’au moment où les femmes en Inde expriment de plus en plus leur refus de subir des abus sexuels sur leurs lieux de travail, en partie grâce au mouvement mondial #MeToo, nombre d’entre elles, en particulier dans le secteur informel, sont toujours confrontées à l’ostracisme, à la peur de représailles et à des obstacles institutionnels qui les empêchent d’obtenir justice. Les gouvernements central et locaux ont manqué à leur devoir de promouvoir, créer et superviser des comités des plaintes – l’un des éléments centraux de la Loi POSH – chargés de recevoir des doléances relatives à des cas de harcèlement sexuel, de mener des enquêtes et de recommander des mesures à l’encontre des auteurs d’abus.

« Le mouvement #MeToo a aidé à donner un coup de projecteur sur les violences et le harcèlement au travail, mais ce que vivent des millions de femmes employées dans le secteur informel en Inde demeure dans l’ombre », a déclaré Meenakshi Ganguly, directrice de la division Asie du Sud à Human Rights Watch. « L’Inde s’est dotée de lois progressistes pour protéger les femmes contre les abus sexuels de la part de patrons, de collègues et de clients, mais elle s’est abstenue de prendre les mesures fondamentales nécessaires pour faire appliquer ces lois.»

Human Rights Watch a effectué des recherches sur le terrain et mené plus de 85 entretiens dans les États de Tamil Nadu, d’Haryana et à Delhi, avec des femmes travaillant dans les secteurs formel et informel, des responsables syndicaux, des activistes du droit du travail et des droits des femmes, des avocats et des universitaires. Les constatations du rapport s’appuient également sur des recherches effectuées par des organisations indiennes.

Les femmes qui, inspirées par le mouvement mondial #MeToo, sont sorties du rang pour se plaindre du comportement d’hommes occupant des postes hiérarchiques se sont souvent heurtées à des réactions de rejet, notamment des menaces, des manœuvres d’intimidation, des représailles, des tentatives de corruption, des failles et des discriminations dans le déroulement des procédures juridiques, ainsi qu’à de l’ostracisme. Les hommes accusés ont eu fréquemment recours à la loi sur la diffamation criminelle, datant de l’époque coloniale, contre les femmes qui osaient s’exprimer publiquement. Ces circonstances ont un effet glaçant, qui dissuade d’autres victimes de se faire connaître.

En septembre 2020 dans l’État d’Uttar Pradesh, le viol collectif présumé et le meurtre d’une femme de 19 ans, membre de la basse caste des Dalits, a mis en lumière à la fois le caractère chronique des violences faites aux femmes en Inde et les violences structurelles commises à l’encontre des communautés pauvres et marginalisées. La réponse des autorités illustre les obstacles que rencontrent les femmes pour obtenir justice.

L’immense majorité des femmes indiennes qui travaillent, 95 % (soit 195 millions), sont employées dans le secteur informel. Cela comprend des emplois très divers allant de vendeuse ambulante, employée de maison, agricultrice et ouvrière du bâtiment, à des travaux effectués à domicile comme la couture et la broderie. Il y a également 2,6 millions de femmes employées dans les garderies d’enfants ou comme nutritionnistes dans le cadre des Services intégrés du développement de l’enfant (Integrated Child Development Services) du gouvernement; plus de 1 million d’assistantes sociales accréditées (Accredited Social Health Activists, ASHA) qui agissent en tant que prestataires de conseils et de soins en matière de santé pour les communautés; et 2,5 millions de cuisinières des repas de midi, qui préparent les déjeuners gratuits servis dans les écoles publiques.

« Pour les femmes comme moi, qu’est-ce que c’est que #MeToo? La pauvreté et l’ostracisme signifient que nous ne pourrons jamais faire entendre notre voix », a déclaré une employée de maison à temps partiel qui a été harcelée sexuellement par un agent de sécurité. « Il n’y a pas de lieu sûr pour les femmes comme nous.»

La Loi POSH de 2013 contraint les employeurs à prendre des mesures pour protéger leurs employées contre le harcèlement sexuel sur le lieu de travail et à fournir un accès à des procédures en vue de la résolution du conflit, d’un arrangement à l’amiable ou de poursuites en justice. Elle a élargi la définition du lieu de travail pour y inclure le secteur informel, notamment les employées de maison. Elle protège toutes les travailleuses dans tous les lieux visités par l’employée lors de sa période d’emploi, y compris pendant ses déplacements.

La loi s’appuie sur les « Directives de Vishaka », établies en 1997 par la Cour Suprême, qui exigent des employeurs qu’ils prennent des mesures pour protéger leurs employées contre le harcèlement sexuel au travail, après que Bhanwari Devi, une assistante sociale travaillant pour le gouvernement, eut été violée collectivement en 1992 par des hommes que ses efforts pour empêcher le mariage d’une enfant dans leur famille avaient irrités.

Aux termes de la Loi POSH, les employeurs sont tenus de créer un Comité interne dans chaque entité comptant au moins 10 employées. Pour les autres établissements comptant moins de 10 employées et pour les femmes travaillant dans le secteur informel, le représentant du gouvernement de l’État dans chaque district est tenu de former un Comité local dans son district.

Ces comités s’occupent des plaintes qui sont déposées et recommandent des mesures pouvant aller d’une lettre d’excuses au licenciement, ce qui représente une alternative au dépôt d’une plainte pénale auprès de la police. Aux termes de la Loi POSH, le gouvernement est également tenu de développer des outils de formation et d’éducation, d’organiser des programmes de sensibilisation, de superviser l’application de la loi et de tenir des données sur le nombre de dossiers de harcèlement sexuel sur le lieu de travail constitués et résolus. Toutefois, des études montrent que beaucoup de ces Comités locaux n’existent tout simplement pas et, lorsqu’ils existent, le public ne dispose pas d’informations sur les moyens d’y avoir accès.

« La plupart des femmes souffrent en silence jusqu’à ce que cela devienne insupportable, et alors elle se contentent d’essayer de trouver un autre emploi », a déclaré Sonia George, une responsable syndicale de haut rang. « Elles ne veulent pas non plus informer leurs familles, parce qu’elles ont peur d’être empêchées de travailler. »

Les travailleuses domestiques sont particulièrement exposées aux risques de harcèlement et de violences sexuelles, du fait de leur isolement dans des domiciles privés et de leur exclusion de nombreuses importantes protections prévues par le droit du travail qui sont garanties à d’autres travailleurs. Pour ces travailleuses, la Loi POSH stipule que les Comités locaux doivent transmettre le dossier à la police, ce qui ne laisse pas de place pour une résolution au civil. Le gouvernement indien devrait amender la loi pour faire en sorte que les employées de maison bénéficient, grâce aux Comités locaux, du même accès à des procédures de justice limitées dans le temps que les autres travailleuses, a déclaré Human Rights Watch.

Quoique la plupart des entreprises du secteur privé disposent de Comités internes, beaucoup de ces comités n’existent que sur le papier afin d’être en règle avec la loi, mais sans aucun engagement d’améliorer la culture prévalant sur le lieu de travail. Les employeurs font peu d’efforts pour s’acquitter de leurs autres devoirs, comme la prévention et la sensibilisation à ce qui constitue du harcèlement sexuel et aux conséquences potentielles d’un tel comportement.

Tant dans le secteur formel que dans le secteur informel, le gouvernement devrait mettre en place des systèmes efficaces de supervision des comités et publier régulièrement des rapports afin d’assurer transparence et responsabilité. Le gouvernement central devrait créer des Comités locaux à chaque niveau des gouvernements locaux, afin d’assurer un accès facile, et organiser des séances régulières de formation pour les membres des comités, les magistrats de district et les autres responsables de district compétents.

En juin 2019, le gouvernement indien, les représentants des organisations syndicales indiennes et les représentants des associations patronales indiennes ont tous voté en faveur de la Convention de l’Organisation internationale du travail (OIT) sur la violence et le harcèlement dans le monde du travail, un important traité qui établit des normes mondiales visant à prévenir et à répondre aux cas de violences et de harcèlement dans le monde du travail.

L’Inde devrait ratifier le traité de l’OIT et faire pleinement appliquer la Loi POSH, a affirmé Human Rights Watch.

« Le gouvernement indien devrait prendre position en faveur du droit des femmes à travailler en sécurité et dans la dignité, qu’il s’agisse d’employées de maison, d’employées du gouvernement ou d’employées de bureau », a affirmé Meenakshi Ganguly. « Le gouvernement devrait coordonner ses efforts avec les syndicats et les organisations de défense des droits humains pour traiter le harcèlement sexuel et les violences sexuelles comme un problème majeur du monde du travail, participer à des campagnes d’information et s’assurer que les femmes qui sont confrontées à des abus puissent recevoir le soutien et les recours qu’elles méritent.»

Exemples de cas cités dans le rapport

Shanta (pseudonyme), employée dans le secteur de la santé
Shanta, 38 ans, assistante sociale accréditée dans l’État d’Haryana, a déclaré que les employées du secteur de la santé étaient particulièrement vulnérables quand elles sont appelées pour travailler de nuit. Si elles déposent une plainte, elles subissent d’intenses pressions pour qu’elles la retirent de la part de la famille de l’accusé, de la société et de leur propre famille. En janvier 2014, Shanta a été appelée par un contractuel sur un site de construction pour venir en aide à une femme qui était sur le point d’accoucher. Elle a déclaré qu’elle avait accompagné cette femme à l’hôpital, mais que le conducteur de l’ambulance avait tenté de l’agresser sexuellement sur le chemin du retour:

Je n’ai rien dit chez moi parce que j’avais peur, mais j’ai appelé le médecin de service et lui ai dit ce qu’il s’était passé. Le personnel et les superviseurs m’ont aidée et nous avons retrouvé le conducteur au bout de trois jours. Mais la police et d’autres assistantes sociales m’ont demandé d’accepter un compromis. Il s’est excusé devant des dizaines d’assistantes sociales et on m’a demandé de ne pas déposer une plainte officielle. Mais personne ne m’a dit qu’il y avait une loi et que j’aurais pu porter plainte auprès d’un Comité local.

Kainaat (pseudonyme), employée de maison

Kainaat, 25 ans, est devenue employée de maison à l’âge de 12 ans, après que sa famille eut émigré du Bengale occidental à Gurgaon à la recherche d’emplois. Pendant les premières années, alors qu’elle était encore une enfant, elle a travaillé comme employée à demeure dans diverses maisons, où elle était souvent battue et menacée. En 2012, quand elle avait 17 ans, un homme beaucoup plus âgé l’a harcelée sexuellement:
 

Quand ses enfants et petits-enfants sortaient, il restait délibérément à la maison et me suivait partout. Il me tapotait le dos, puis ses mains commençaient à s’égarer. J’essayais de l’ignorer. Une fois, alors qu’il faisait cela, il n’y avait personne d’autre dans la maison, alors je me suis réfugiée dans les toilettes et je ne suis pas ressortie avant le retour d’autres personnes. Je savais que personne ne me croirait si je leur racontais, donc je me suis tue. L’homme me disait souvent: « Porte une robe courte, tu seras plus jolie.» J’ai supporté cela parce que je devais gagner de l’argent pour soutenir ma famille. Mais j’ai fini par démissionner parce que j’étais très contrariée et j’ai décidé de ne plus travailler comme employée de maison à demeure.

Shalini (pseudonyme), employée de maison

Shalini a été harcelée sexuellement pendant des mois par un agent de sécurité d’un immeuble d’appartements de Gurgaon, dans l’Haryana, où elle travaillait comme employée de maison à temps partiel:
 Il me disait qu’il m’aimait. Il attendait près de l’ascenseur à la fin de mes heures de travail et quand j’étais seule dans l’ascenseur, il tenait des propos obscènes. Un jour, c’est allé trop loin quand il a sorti de l’argent de sa poche, me l’a mis de force dans les mains et m’a demandé d’aller avec lui. Ce jour-là, j’ai pleuré sans cesse en rentrant chez moi et j’ai dit à mon mari que je voulais retourner au village. Mon mari et mon beau-frère sont allés au complexe d’appartements et se sont plaints auprès du chef de la sécurité, qu’ils connaissaient, et le garde a été discrètement transféré. Si mes employeurs avaient appris ce qu’il s’était passé, ils m’auraient probablement accusée d’en être responsable. C’est pourquoi j’ai préféré que cela reste discret.

Pour les femmes comme moi, qu’est-ce que c’est que #MeToo? La pauvreté et l’ostracisme signifient que nous ne pourrons jamais faire entendre notre voix. Il n’y a pas de lieu sûr pour les femmes comme nous. Ni sur notre lieu de travail, ni à la maison, ni sur le chemin entre les deux.

World Opinions Freedom – hrw.org

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